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Alliance européenne des mouvements critiques envers l'Union européenne

Cet article est une ébauche concernant l’Union européenne. L’Alliance européenne des mouvements critiques envers l'Union européenne, plus connue sous son acronyme anglais TEAM (« équipe », The Euro…

Avril 28, 2025 / 12:31

Liste des présidents du Congrès de la Nouvelle-Calédonie ou équivalent

Cet article recense les présidents des assemblées délibérantes de Nouvelle-Calédonie, successivement du (1885-1957), de l’Assemblée territoriale de Nouvelle-Calédonie (1957-1984), du Congrès du Ter…

Avril 28, 2025 / 12:16

Liste des conseillers départementaux de la Haute-Garonne

Pour un article plus général, voir Conseil départemental de la Haute-Garonne. Cet article dresse la liste des conseillers départementaux de la Haute-Garonne et des anciens conseillers généraux.Péri…

Avril 28, 2025 / 12:07

Élections municipales de 2014 dans la Seine-Maritime

Les élections municipales se sont déroulées les 23 et 30 mars 2014 en Seine-Maritime.2020 Élections municipales de 2014 dans la Seine-Maritime les 23 et 30 mars 2014Type d’élection Élections munici…

Avril 28, 2025 / 11:57

Loi relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques

Cet article est une ébauche concernant le droit français. La loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures p…

Avril 28, 2025 / 11:49

Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité

La liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité est une mesure de sauvegarde internationale du patrimoine culturel immatériel (PCI) qui figure dans la convention pour la sau…

Avril 28, 2025 / 11:40

Loi du 20 novembre 2007 relative à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile

Cet article est une ébauche concernant le droit français. La loi du 20 novembre 2007 relative à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile, communément nommée "Loi Hortefeux", est u…

Avril 28, 2025 / 11:31

Liste des circonscriptions législatives des Alpes-de-Haute-Provence

Le département français des Alpes-de-Haute-Provence (Basses-Alpes jusqu'en 1970) est, sous la Cinquième République, constitué de deux circonscriptions législatives, ce nombre étant stable depuis 19…

Avril 28, 2025 / 11:19

Groupe des États d’Europe occidentale et autres États

Le groupe des États d’Europe occidentale et autres (GEOA) est un des différents blocs régionaux non officiels votant aux Nations unies.Groupe africain Groupe d'Asie-Pacifique Groupe d'Europe orient…

Avril 28, 2025 / 11:10

Syndicat national de l'équipement des grandes cuisines

Le Syndicat national de l’équipement des grandes cuisines (SYNEG) est un syndicat industriel créé en 1973. Il regroupe et représente les industriels des équipements de cuisine professionnelle et de…

Avril 28, 2025 / 10:57