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Troisième amendement de la Constitution des États-Unis

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Cet article est une ébauche concernant le droit et les États-Unis.

Le troisième amendement de la Constitution des États-Unis d'Amérique fait partie de la Déclaration des Droits. Cet amendement fut proposé par James Madison le 5 septembre 1789. Dans l'histoire des États-Unis, il ne fut jugé qu'une seule fois en 1979.

Cet article fait partie de la série :
Constitution des États-Unis
Préambule
Articles de la Constitution
I ∙ II ∙ III ∙ IV ∙ V ∙ VI ∙ VII
Amendements
Déclaration des droits
I ∙ II ∙ III ∙ IV ∙ V ∙ VI ∙ VII ∙ VIII ∙ IX ∙ X
Amendements additionnels
XI ∙ XII ∙ XIII ∙ XIV ∙ XV
XVI ∙ XVII ∙ XVIII ∙ XIX ∙ XX
XXI ∙ XXII ∙ XXIII ∙ XXIV ∙ XXV
XXVI ∙ XXVII
Amendements proposés
Amendement Blaine
Amendement Bricker
Titres de noblesse
Textes complets de la Constitution
Préambule et articles
Amendements

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Historique

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Texte

« No Soldier shall, in time of peace be quartered in any house, without the consent of the Owner, nor in time of war, but in a manner to be prescribed by law. »

« Aucune troupe ne pourra, en temps de paix, être cantonnée dans une maison privée, sans l'autorisation de son propriétaire ; en temps de guerre, le cantonnement ne pourra être effectué que conformément aux règles fixées par la loi. »

Application

Le troisième amendement est un des moins utilisés et des moins amenés devant la cour suprême. Les références à l'application de cet amendement sont le plus souvent des exercices d'imagination, des fictions ou des parodies, certainement à cause de la rareté des cas où des soldats sont effectivement cantonnés dans des maisons privées.

Dans la culture populaire

  • Dans l'épisode 496 de la bande dessinée xkcd, Secretary: Part 3, l'un des personnages invoque le troisième amendement, au lieu du cinquième.

Notes et références

  1. ↑ a et b (en) The Third Amendment: Forgotten but Not Gone - Tom W. Bell,, 2 William & Mary Bill of Rights J. 117 (1993)
  2. (en) « Third Amendment Rights Group Celebrates Another Successful Year », The Onion, 5 octobre 2007

Annexes

Articles connexes

  • Liste des amendements de la constitution des États-Unis
  • Garde nationale des États-Unis

Liens externes

  • Notice dans un dictionnaire ou une encyclopédie généralisteimage :
    • Britannica
  • Notices d'autoritéimage :
    • VIAF
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    • WorldCat
  • (en) The Third Amendment: Forgotten but Not Gone - Tom W. Bell
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Auteur: www.NiNa.Az

Date de publication: 25 Avr, 2025 / 21:08

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