La IXe législature de la Cinquième République est un cycle parlementaire qui s'ouvre le 23 juin 1988, à la suite des élections législatives de 1988, et se termine le 1er avril 1993. Il s'agit de la…
Cet article est une ébauche concernant l’éducation et le Val-d'Oise. L’École nationale supérieure d'arts de Paris-Cergy (ENSAPC) est une école d'art publique fondée en 1975 à Cergy-Pontoise.Si ce b…
Pour les articles homonymes, voir Ministère de la Santé. Le ministère de la Santé, du Travail et des Affaires sociales (厚生労働省 , Kōsei-rōdō-shō? , littéralement « ministère de l'assistance sociale e…
Pour un article plus général, voir Constitution française du 4 octobre 1958. L'article 49 de la Constitution de la Cinquième République française fait partie du Titre V de la Constitution française…
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La direction départementale des affaires sanitaires et sociales (ou DDASS) était une administration déconcentrée française départementale de l'État intervenant dans le champ des politiques sanitair…
La direction générale des Douanes et Droits indirects (DGDDI) est une autorité douanière et garde-frontières française. Elle est rattachée au ministère de l’Économie, des Finances et de la Souverai…
Pour les articles homonymes, voir Assemblée nationale française (homonymie), Assemblée nationale législative et Assemblée législative. Cet article est une ébauche concernant l’histoire. L’Assemblée…